Les paragraphes qui suivent décrivent les conditions générales de vente des produits de la partie Commerce en ligne de l’activité de la société Kelly Clement.
Les présentes CGV régissent les relations entre le site de commerce en ligne kellyclement.fr et les
clients visitant, ou effectuant un achat sur le site kellyclement.fr
Ces conditions s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des produits proposés par kellyclement.fr sur son site de commerce en ligne.
kellyclement.fr se réserve le droit de
modifier à tout moment et sans préavis ses CGV. Ces modifications entreront en vigueur
immédiatement après leur mise en ligne sur le site.
En validant une souscriptions sur kellyclement.fr , le client déclare avoir lu
et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Les prix de vente des produits en ligne sur kellyclement.fr, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la passation de la Commande par l’Acheteur. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par kellyclement.fr à tout moment. Cette modification sera signalée à l’Acheteur avant toute Commande. Les prix sont applicables dans le cadre de la vente à distance.
Ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la Commande par l’Acheteur. Les différentes modalités d’expédition sont prévues ci-après dans les CGV et sont rappelées sur le Site ; elles peuvent être modifiées à tout moment par kellyclement.fr. Aussi kellyclement.fr conseille à tout Acheteur de consulter régulièrement les CGV figurant sur le Site.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la Commande. Tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par kellyclement.fr au sein de son Site.
kellyclement.fr, micro entreprise dispose de TVA non applicable, suivant l’art. 293 B du CGI.
L’Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site de kellyclement.fr.
kellyclement.fr est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés à la vente sur son Site, en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs, sans préjudice des Commandes passées par l’Acheteur. Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa Commande, prendre connaissance, sur le Site de kellyclement.fr , des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu’il désire commander.
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de kellyclement.fr ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel le produit sera livré (ex : en cas d’interdiction d’un produit…). Il appartient à l’Acheteur de vérifier auprès des autorités locales du pays de livraison des produits les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits et services qu’il envisage de commander.
kellyclement.fr ne peut garantir que les informations inscrites sur les packagings des produits soient traduites dans toutes les langues de l’Union Européenne. Toutefois, ces informations sont disponibles au minimum en français et/ou en anglais.
Pour toute question relative aux produits et à leur utilisation, toute question complémentaire ou demande de conseils, l’Acheteur peut contacter notre service client en appelant le 06.03.47.40.32 (Service gratuit + prix de l’appel) depuis la France aux heures d’ouverture du service indiquées dans la rubrique ” Nous contacter ” du Site de kellyclement.fr. L’acheteur n’est pas autorisé à se rendre en point de vente physique sur le lieu du siège de l’entreprise, pour obtenir un conseil personnalisé et tester les produits proposés à la vente chez kellyclement.fr. Le conseil se faisant uniquement par prise de rendez-vous sur kellyclement.fr ou par téléphone au dit numéro.
Les photos utilisées afin d’illustrer le produit en boutique, proviennent soit de fournisseurs, soit de nos propres soins.
Les offres présentées par kellyclement.fr sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
Quand l’Acheteur choisit la livraison « Click & Collect » ou la livraison par coursier, les produits commandés sont issus directement du stock disponible. Une confirmation de disponibilité des produits commandés est adressée à l’Acheteur dans les conditions définies aux articles 5.2.1 (iii) et 5.4.2. La disponibilité des produits de la Commande en « Click & Collect » ou en livraison par coursier n’est garantie à l’Acheteur qu’à compter de la réception de cet email.
En tout état de cause, et dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle de produits après passation de la Commande, l’Acheteur sera informé par courrier électronique dès que possible de l’indisponibilité du produit et de l’annulation totale ou partielle de sa Commande.
En cas d’annulation totale de la Commande :
En cas d’annulation partielle de la Commande :
Toute Commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, des Conditions Générales d’Utilisation et de la Politique « Données personnelles & Cookies », sans préjudice des conditions contractuelles particulières conclues entre les Parties.
Avant de valider sa Commande, l’acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de Commande et de corriger d’éventuelles erreurs.
Le contrat de vente à distance est conclu à partir du moment où l’acheteur confirme sa commande en cliquant sur le bouton « Payer » (ci-après et ci-avant « la Commande »). Il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la Commande en question et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, le fait que sa Commande implique une obligation de paiement de sa part, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des produits proposés à la vente et commandés par l’acheteur.
Une fois cette étape validée, l’Acheteur ne pourra plus annuler sa Commande. La vente sera définitive (sous réserve de l’exercice par l’Acheteur de son droit de rétractation sans avoir consommé le produit dans les conditions prévues à l’article 6 des présentes Conditions Générales de Vente). La Commande sera confirmée à l’Acheteur par tout moyen approprié (la « Confirmation de Commande ») et un courrier électronique lui sera envoyé lors de l’expédition de sa Commande.
Dans le cadre d’une commande livrée en « Click & Collect » ou en livraison par coursier, le courrier électronique confirmant la disponibilité de la Commande correspond à la fois à la Confirmation de Commande et au courrier électronique d’expédition de Commande.
kellyclement.fr recommande à l’Acheteur de conserver ces courriers électroniques sur un support papier ou informatique. L’Acheteur est informé que les courriers électroniques sont envoyés à l’adresse de messagerie électronique renseignée par l’Acheteur. Aussi, en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message de confirmation de Commande, la responsabilité de kellyclement.fr ne saurait être engagée. Dans ce cas la vente sera considérée comme définitive, hors les cas d’annulation de la Commande par kellyclement.fr , notamment pour indisponibilité des produits. L’Acheteur pourra néanmoins exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article 6 des présentes Conditions Générales de Vente.
kellyclement.fr sera en droit d’encaisser l’intégralité du prix correspondant à la Commande :
Il est rappelé que les achats réalisés sur le Site sont réservés à une clientèle de particuliers non professionnels pour leur usage propre (ou à des fins de cadeaux dans le cercle de famille), c’est la raison pour laquelle kellyclement.fr ne vend ses produits que dans des quantités correspondant aux besoins moyens habituels d’un foyer. Conformément à l’article L121-11 du code de la consommation, kellyclement.fr se réserve le droit de refuser ou d’annuler pour motif légitime toute Commande dont le nombre de produits ou le montant à payer (pour une seule ou plusieurs commandes cumulées) ne correspondrait pas à l’utilisation moyenne habituelle d’un foyer, toute Commande qui laisserait supposer qu’une activité économique est réalisée par l’acheteur en lien avec les produits commandés ou plus généralement, toute Commande anormale au sens de la jurisprudence applicable en la matière.
Enfin, kellyclement.fr se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site de kellyclement.fr , y compris à l’occasion de Commandes antérieures.
Aucun article ne peut être ni repris, ni échangé de part leur nature cosmétique et en respect des normes d’hygiène.
L’Acheteur a la possibilité de régler sa Commande sur le Site uniquement dans les conditions visées ci-dessous. L’Acheteur garantit à kellyclement.fr qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu’il aura choisi pour sa Commande, lors de l’enregistrement de la Commande.
Les cartes bancaires acceptées sur le Site sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, American Express et Master Card. Le paiement par Carte Bleue est disponible via les réseaux Visa et MasterCard. Ces cartes de paiement doivent être délivrées par un établissement bancaire ou financier situé dans l’Union Européenne ou à Monaco.
Il existe deux types de carte cadeau : la carte cadeau matérielle et la carte cadeau dématérialisée. Les conditions d’utilisation de ces deux types de carte cadeau sont identiques.
La carte cadeau peut être utilisée sur le Site, en une fois, à concurrence de son montant créditeur au moment d’une Commande, éventuellement complété par un autre moyen de paiement accepté par kellyclement.fr. Jusqu’à 2 Cartes Cadeau maximum sont acceptées par Commande dans une limite d’un montant maximum de 500€ toutes cartes cadeaux confondues.
Une carte cadeau ne peut être utilisée pour l’achat d’autres cartes cadeaux.
L’Acheteur peut utiliser son compte PayPal pour régler ses Commandes sur le Site.
Les avoirs en ligne sont des avoirs émis exclusivement par kellyclement.fr et utilisables par leur bénéficiaire uniquement sur le Site de kellyclement.fr. Ils ont une durée de validité d’un an à compter de leur date d’émission et ne sont pas utilisables hors commerce en ligne kellyclement.fr.
Toute Commande implique paiement. Les Commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises. Les éventuels frais bancaires restent à la charge de l’Acheteur (y compris dans le cas d’un remboursement).
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal pourront, à la discrétion de kellyclement.fr, être appliquées de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de la Commande ou dès notification du rejet de paiement bancaire.
kellyclement.fr se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site de kellyclement.fr, y compris à l’occasion de Commandes antérieures.
Afin d’assurer la sécurité du paiement par carte bancaire sur le Site, l’Acheteur devra transmettre à kellyclement.fr le cryptogramme visuel (CVV) figurant au verso de la carte bancaire utilisée par l’Acheteur.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à la Commande de l’Acheteur pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par kellyclement.fr aux seules fins de vérification de l’identité de l’Acheteur, de la validité de la Commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.
Suite à ce contrôle, kellyclement.fr se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité de l’Acheteur et/ou toute information relative à l’identité de l’Acheteur. Tout Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui le concerne et traitées par kellyclement.fr , dans les conditions prévues à l’article 2 de la politique « Données personnelles & Cookies ».
kellyclement.fr utilise un outil de paiement sécurisé et se repose sur les mécanismes de sécurité de ses fournisseurs de système de paiements.
Les produits commandés par l’Acheteur conformément aux présentes CGV seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur comme adresse de livraison sur la Commande concernée (« Adresse de livraison »), dans le cas d’un choix d’une livraison.
kellyclement.fr propose également, pour une sélection de produits, la livraison par coursier personnel dans un périmètre déterminé, dans un rayon de 5km autour de Péronne-en-Melantois 59273.
kellyclement.fr livre uniquement la France ou la Belgique. Uniquement certains types d’articles sont disponibles via nos partenaires de livraisons. kellyclement.fr se donne le droit d’amender, de modifier à tout moment, les produits éligibles à une livraison en France et en Belgique.
Les modes de livraison listés ci-après ne sont pas proposés pour tous les produits, il peut donc arriver que certains mode de livraison, notamment le retrait physique ou la livraison par coursier, ne soient pas proposés à l’Acheteur dans le cadre de sa Commande.
(i) Livraison à domicile
Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé dans la boîte aux lettres à l’Adresse de Livraison renseignée par l’acheteur.
Dans le cas où la boite aux lettre est de taille insuffisante, l’Acheteur ou le destinataire de la Commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer le colis au lieu indiqué dans cet avis de passage dans un délai de 10 à 14 jours .
Dans le cas où le colis ne serait pas retiré dans le délai indiqué sur l’avis de passage, le colis est retourné à kellyclement.fr. Dans ce cas, l’Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
Le colis comportant les produits commandés et payés est livré par la société Chronopost contre la signature électronique d’un accusé de réception par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande.
La vieille de la livraison, Chronopost informe l’Acheteur par email qu’une livraison lui est destinée. En cas d’indisponibilité, l’Acheteur a la possibilité de reprogrammer sa livraison à une date ultérieure ou de changer le lieu de livraison (lieu sûr, voisin, point de proximité). Le jour de la livraison, l’Acheteur reçoit une notification lui indiquant le créneau horaire de livraison et lui proposant à nouveau de reprogrammer ou changer le lieu de livraison. Si le colis est mis à disposition dans un point de proximité, l’Acheteur ou le destinataire de la commande dispose du délai indiqué par Chronopost pour retirer son colis. Passé ce délai, le colis sera retourné à kellyclement.fr.
Dans ce cas, l’Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
L’accusé de réception électronique signé à réception du colis par l’Acheteur, le destinataire de la Commande ou la personne désignée par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande, vaut preuve de la livraison par kellyclement.fr et réception par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande des produits commandés. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) du transporteur faisant foi.
(ii) Livraison en relais
Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé au point de retrait sélectionné par l’Acheteur lors de sa Commande.
L’Acheteur de la Commande dispose d’un délai de 8 jours à compter de la réception de l’email lui indiquant la mise à disposition de son colis dans le point de retrait indiqué, pour le retirer. Le retrait n’est possible que sur présentation, de la pièce d’identité et la signature de l’Acheteur ou du destinataire de la Commande.
Passé ce délai, le colis est retourné à kellyclement.fr. Dans ce cas, l’Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
La signature apposée par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande vaut preuve de la réception par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande des produits commandés. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible, le colis ne pouvant être retiré que sur présentation d’un justificatif d’identité.
(iii) Livraison en retrait point physique
La livraison en retrait point physique consiste pour l’Acheteur ou le destinataire de la commande à venir récupérer son colis commandé et payé sur le Site au siège de la société kellyclement.fr éligible au « Click & Collect ».
Lorsque l’Acheteur choisit ce mode de livraison sur le Site, sa Commande lui est confirmée dans un délai de 4 heures à compter de la Commande si l’ensemble de produits de la commande en sont éligibles. Les heures de fermeture du siège sélectionné ne sont pas prises en compte dans le calcul de ce délai (par exemple, si l’Acheteur passe une Commande le vendredi à 18h pour être livré en physique ouvert du lundi au samedi de 10h à 19h, alors, la Commande sera confirmée au plus tard le samedi à 11h).
En cas d’indisponibilité totale de la Commande, l’Acheteur reçoit sous ce même délai de 4 heures un courrier électronique l’informant de l’annulation de sa Commande. L’Acheteur est alors invité à repasser sa Commande sur le Site en choisissant un autre mode de livraison.
Lorsque la Commande est confirmée, à réception du courrier électronique de confirmation de Commande, l’Acheteur dispose d’un délai de 7 jours pour retirer son colis. Passé ce délai, la Commande est annulée. L’Acheteur est remboursé du montant de sa Commande sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
Pour retirer son colis, l’Acheteur doit se rendre au siège de la société situation à Peronne-en-Melantois, se munir d’une pièce d’identité en cours de validité et du numéro de la Commande figurant sur son email de confirmation de Commande. Une tierce personne, mandatée par l’Acheteur, peut également venir récupérer la Commande. Pour cela, cette personne doit être munie impérativement de sa pièce d’identité, de la pièce d’identité du destinataire de la Commande ainsi que du numéro de Commande. Au moment de la remise du colis, l’Acheteur, la personne mandatée par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande devra signer le bordereau de remise de la Commande. Ce bordereau vaut preuve de la livraison par kellyclement.fr et réception par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande des produits commandés. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été remis, le registre de kellyclement.fr faisant foi.
Ce mode de livraison est disponible pour les Commandes contenant des produits en stock et éligibles à ce mode de livraison
L’Acheteur reçoit un email lui permettant de retirer le colis au siège dès disponibilité, lors de sa Commande, pendant un délai de 8 jours à compter de la réception dudit email.
Passé le délai, le colis est retourné à l’expéditeur. Dans ce cas, l’Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
Pour retirer son colis sur site, l’Acheteur doit se rendre à l’adresse du dit lieu, se munir d’une pièce d’identité en cours de validité et du numéro de suivi de la Commande figurant sur l’email de confirmation d’expédition de Commande. Une tierce personne, mandatée par l’Acheteur, peut également venir récupérer la Commande. Pour cela, cette personne doit être munie impérativement de sa pièce d’identité, de la pièce d’identité du destinataire de la Commande ainsi que du numéro de suivi de la Commande. Au moment de la remise du colis, l’Acheteur, la personne mandatée par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande devra apposer sa signature sur l’accusé de réception délivré.
Cette signature vaut preuve de la livraison par kellyclement.fr et réception par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande des produits commandés. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été remis, le registre de kellyclement.fr faisant foi.
(iv) Livraison par coursier (France métropolitaine exclusivement)
Ce mode de livraison n’est disponible que sur kellyclement.fr dans certaines villes et en fonction de l’adresse de livraison de l’Acheteur ou du destinataire de la Commande ainsi que de la disponibilité des produits éligibles à ce mode de livraison.
L’Acheteur ou le destinataire de la Commande est livré par un coursier et signe électroniquement un accusé de réception sur l’application présentée par le coursier. Cet accusé de réception électronique vaut preuve de la livraison par kellyclement.fr, et de la réception par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande, des produits commandés.
En cas d’absence, le coursier contacte l’Acheteur ou le destinataire de la Commande par téléphone. En l’absence de réponse du destinataire de la Commande, le colis est retourné à kellyclement.fr et l’Acheteur est remboursé du montant de sa Commande, frais de livraison déduits, sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
(ii) Livraison en relais
Le colis comportant les produits commandés et payés est déposé au relais sélectionné par l’Acheteur lors de sa Commande.
L’Acheteur de la Commande reçoit un email lui permettant de retirer le colis au relais pendant le délai indiqué dans l’email de kellyclement.fr ou de son transporteur. Le retrait en relais n’est possible que sur présentation de l’email susvisé, de la pièce d’identité et d’une signature de l’Acheteur.
Passé ce délai, le colis est retourné à kellyclement.fr . Dans ce cas, l’Acheteur sera remboursé du montant de la Commande, frais de livraison déduits, sur le même moyen de paiement que pour l’achat, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
La signature apposée par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande sur le PDA vaut preuve de la livraison et réception par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande des produits commandés. Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible, le colis ne pouvant être livré que sur présentation d’un justificatif d’identité.
L’Acheteur, ou le destinataire de la Commande est invité à vérifier l’état apparent du colis et des produits à la livraison.
En cas d’anomalie portant sur le colis (colis endommagé, colis ouvert, trace de liquide, …) ou sur le(s) produit(s) commandé(s) (produit(s) manquant(s), produit(s) endommagé(s)), l’Acheteur ou le destinataire de la Commande devra impérativement suivre celle des procédures décrites ci-après (articles 5.3.2 et 5.3.3. des présentes Conditions Générales de Vente) qui correspond aux conditions de la Commande. Le non-respect de la procédure adéquate exclut tout recours à l’égard du transporteur et de kellyclement.fr. Notamment, l’Acheteur ne pourra prétendre à aucun remboursement. L’Acheteur ou le destinataire de la Commande ne pourra également prétendre à ce que kellyclement.fr relivre les produits commandés.
Il est également possible à l’Acheteur ou au destinataire de la Commande d’appeler le Service Clients de kellyclement.fr pour connaître les modalités de retour du (des) produit(s) endommagés. La procédure pour le retour des produits endommagés qui pourrait être indiquée par le Service Clients de kellyclement.fr devra alors impérativement être suivie par l’Acheteur. A défaut, l’Acheteur ne pourra prétendre à aucun remboursement ou échange des produits en cause.
(i) Livraison à domicile
Si le livreur est présent :
Si le livreur n’est pas présent :
(ii) Livraison en relais :
(iii) Livraison en physique au siège
(iv) Livraison par coursier
L’Acheteur ou le destinataire de la Commande devra signaler l’absence ou la dégradation du produit auprès du Service Clients de kellyclement.fr (Service gratuit + prix de l’appel depuis la France) à brefs délais et au plus tard dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la livraison.
Le Service Clients de kellyclement.fr pourra demander toute information relative à l’identité de l’Acheteur ou du destinataire de la Commande et procéder à toute vérification utile à cette occasion.
Les délais de livraison commencent à courir dès la Confirmation de Commande
Attention, les délais indiqués ci-dessous sont annoncés sous réserve de disponibilité des articles. Ils prennent en compte un délai de préparation de 1-2 jours ouvrés** pour la livraison standard à domicile ou en relais et de 0-1 jours ouvrés** pour la livraison rapide à domicile ou en relais.
Dans le cas où la Commande comprendrait un ou plusieurs Produit(s) Personnalisé(s), les délais de préparation indiqués ci-dessus seront rallongés d’un délai supplémentaire de 24 heures ouvrées.
5.4.1 Livraison à domicile en France métropolitaine et Monaco
5.4.2 Livraison physique en France métropolitaine
5.4.3 Livraison par coursier
5.4.4 Livraison en relais en France métropolitaine et Monaco
Pour la livraison en relais chez un commerçant : l’Acheteur a huit (8) jours pour retirer sa commande sur présentation d’une pièce d’identité via livraison rapide ou 14 jours via livraison standard. Si l’Acheteur a choisi un relais proposé en consigne automatisée, le délai est de trois (3) jours.
5.4.6 Livraison dans les autres pays
Pas de livraisons disponibles en dehors de la France et la Belgique, et ceux uniquement pour les produits éligibles en livraison par nos intermédiaires de livraisons.
5.4.7 Règles applicables quel que soit le pays de livraison
En cas de dépassement des délais visés plus haut non dû à un cas de force majeure, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa Commande après l’envoi d’une mise en demeure au Service Clients de kellyclement.fr d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable et dès lors que cette mise en demeure est restée sans effet.
La demande d’annulation de la Commande devra être adressée par lettre recommandée avec avis de réception aux coordonnées indiquées dans la rubrique ” Nous contacter ” du Site aux heures d’ouverture du service indiquées dans la rubrique ” Nous contacter ” du Site de kellyclement.fr.
Le remboursement se fera, sous forme d’avoir en ligne (si l’Acheteur a commandé en se connectant à son compte client) ou de remboursement au choix de l’Acheteur, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle l’Acheteur a exercé son droit à obtenir l’annulation de sa Commande.
*Jours ouvrables : du lundi au samedi hors jours fériés
**Jours ouvrés : du lundi au vendredi hors jours fériés
Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de réception du colis comportant les produits commandés, pour exercer son droit de rétractation légal sans avoir à motiver sa décision. Dans le cas d’une carte cadeau achetée sur le Site, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la confirmation de sa Commande pour exercer son droit de rétractation, sous réserve néanmoins que la carte cadeau n’ait pas été utilisée en tout ou partie avant l’expiration de ce délai. En effet, dans ce cas aucun droit de rétractation ou remboursement sous quelque forme que ce soit n’est prévu.
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les Commandes portant sur :
Ces dispositions s’appliquent sans préjudice des garanties prévues de l’article stipulant les garanties , des présentes CGV qui demeurent pleinement applicables.
L’Acheteur exerçant son droit de rétractation dans les conditions prévues au présent article en termes de délai et de modalités de retour des produits, pourra obtenir un remboursement des produits retournés ainsi que des frais de livraison (au coût standard) de la Commande, conformément à l’article L221-24 du Code de la Consommation. Le remboursement se fera selon le moyen de paiement utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de l’Acheteur pour un autre moyen de remboursement.
Conformément à l’article L221-23 du Code de la Consommation, il est précisé que kellyclement.fr ne prend pas à sa charge les frais des retours.
L’Acheteur ou, le cas échéant, le destinataire de la Commande, doit informer kellyclement.fr de sa volonté de se rétracter de l’une des manières suivantes :
Dispositions générales applicables à tous les modes de retour (voie postale ou livraison) :
Les produits doivent impérativement être retournés à kellyclement.fr dans un état propre à une nouvelle commercialisation (produits en parfait état accompagnés de leur emballage d’origine, accessoires, notice…) dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle l’Acheteur a informé kellyclement.fr de son intention se rétracter et au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant leur date de réception. Les retours de produits renvoyés au-delà de ce délai ne seront pas acceptés. Les produits devront en outre être accompagnés du numéro de la Commande, porté soit sur le Bon de Retour, transmis avec les produits livrés signé par l’Acheteur ou le destinataire de la Commande, soit sur tout autre document. L’Acheteur et le destinataire de la Commande, s’il est différent de l’Acheteur, sont informés de ce que l’utilisation du Bon de Retour facilite le traitement du retour par kellyclement.fr. L’Acheteur ou le destinataire de la Commande, s’il est différent de l’Acheteur, est donc invité à faire usage de ce Bon de Retour.
S’agissant des cartes cadeaux achetées sur le Site de kellyclement.fr, les conditions de retour détaillées au présent article 6 ne pourront s’appliquer qu’à la condition que la carte cadeau n’ait pas été utilisée en tout ou partie avant l’expiration de ce délai. En effet, dans ce cas aucun droit de rétractation ou remboursement sous quelque forme que ce soit n’est prévu.
Si l’Acheteur a bénéficié sur le Site d’une offre contre achat, lui donnant droit, sous conditions, à un ou plusieurs produit(s) offert(s) en contrepartie de sa Commande et, que du fait de l’exercice de son droit de rétractation, ce dernier n’est plus éligible à l’offre en question; l’Acheteur devra alors adresser le(s) produit(s) qu’il souhaite retourner accompagné(s) du ou des produit(s) offert(s) reçu(s) en contrepartie de la Commande du ou des produit(s) retourné(s) afin que kellyclement.fr puisse prendre en compte sa demande de rétractation.
La responsabilité de l’Acheteur pourra être engagée en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et, le cas échéant, le bon fonctionnement des produits.
Dispositions particulières applicables aux retours par courrier :
L’Acheteur ou le destinataire de la Commande qui souhaite exercer son droit de rétractation en retournant un produit par courrier doit suivre les instructions suivantes :
Kelly Clement MUA
A l’attention du Service Clients
64 Rue Guillaume Verdière
59273 Peronne-en-melantois
FRANCE
kellyclement.fr n’accepte pas les colis ou les courriers adressés en port dû.
Si l’Acheteur ou le destinataire de la Commande ne démontre pas qu’il a effectivement assuré le dépôt du produit auprès d’un transporteur, tout risque lié au retour d’un produit est à la charge de l’Acheteur ou du destinataire de la Commande.
Tous les produits en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (telle que définie aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (telle que définie aux articles 1641 et suivants du Code Civil), permettant à l’acheteur de renvoyer sans frais les produits livrés défectueux ou non conformes.
Le code de la consommation français prévoit ce qui suit en termes de garantie légale de conformité :
Le code civil français prévoit ce qui suit en termes de garantie des vices cachés :
Article 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 du Code Civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents. »
Sont exclus de garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par l’Acheteur. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents. La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors du transport ou du fait d’une mauvaise utilisation.
Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, l’Acheteur :
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
L’Acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
Pour toute demande concernant les garanties légales, l’Acheteur doit alors contacter le Service Clients via la rubrique ” Nous contacter ” du Site de kellyclement.frou par téléphone au 0 809 40 40 45 (Service gratuit + prix de l’appel) depuis la France, ou le +33 9 70 80 90 60 depuis l’étranger, aux heures d’ouverture du service indiquées dans la rubrique ” Nous contacter ” du Site de kellyclement.fr.
Ces dispositions ne sont pas exclusives du droit de rétraction défini à l’article 6 ci-dessus.
Dans le cadre de la garantie légale de conformité, kellyclement.fr, s’engage au choix de l’Acheteur:
Dans le cadre de la garantie légale des vices cachés, kellyclement.fr, selon le choix de l’Acheteur, s’engage, après évaluation du vice :
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